{"id":593,"date":"2015-08-25T10:23:45","date_gmt":"2015-08-25T09:23:45","guid":{"rendered":"http:\/\/www.patrim.net\/?page_id=593"},"modified":"2021-11-05T10:45:33","modified_gmt":"2021-11-05T09:45:33","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.patrim.net\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Site internet du r\u00e9seau PATRIM
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Si\u00e8ge social : Communaut\u00e9 de Communes Couserans-Pyr\u00e9n\u00e9es, 1 rue de l\u2019H\u00f4tel Dieu 09190 SAINT-LIZIER \u2013 culture.patrimoine@couserans-pyrenees.fr \u2013 05.64.37.19.41 \u2013 Directeur de la publication : Jean-No\u00ebl VIGNEAU \u2013 R\u00e9dactrice : Pauline CHABOUSSOU \u2013 h\u00e9bergeur : OVH, SAS au capital de 10\u00a0069\u00a0020\u00a0\u20ac, RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045 \u2013 Code APE 2620Z \u2013 N\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419 \u2013 Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France. T\u00e9l : 1007. Cr\u00e9ation : WordPress par la direction du patrimoine, P\u00f4le Culture.<\/p>\n

Le contenu multim\u00e9dia du site Internet www.patrim.net<\/h2>\n<\/section>\n

Le contenu multim\u00e9dia du site Internet Patrimoine du Couserans est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la Communaut\u00e9 de Communes Couserans-Pyr\u00e9n\u00e9es et de ses partenaires du r\u00e9seau PATRIM. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit \u00eatre formul\u00e9e via le formulaire de contact ou par courrier postal \u00e0 l\u2019adresse suivante :
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Les logotypes pr\u00e9sents sur le site Internet<\/h2>\n

Tous les logotypes, (plus couramment appel\u00e9s logos) pr\u00e9sents sur le site Internet www.patrim.net sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
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Les liens vers le site www.patrim.net<\/h2>\n

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La d\u00e9claration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s)<\/h2>\n

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